Informations légales - Responsabilités - Propriété intellectuelle

Vous êtes en train de visiter l'un des sites Internet de la société Neomades, dénommé ci-après "le site".

Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant cessites. Seule la version française fait foi. Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Caractéristiques du site

Propriété du site www.neomades.com : Neomades - Parc technologique Izarbel - Hôtel d'entreprises - F 64210 Bidart - RCS Bayonne n°493.498.563

Directeur de la publication : Jean-Gilles Hoursiangou, gérant

Site hébergé par la société : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Site créé par la société : Neomades

Copyright : ©Neomades

Ce site a été créé par Neomades (webmaster@neomades.com) et les informations regroupées sont destinées à une présentation institutionnelle de ses activités. Neomades se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Neomades ne pourra être tenu pour responsable des conséquences de telles modifications. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions ci-après ainsi qu'aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

En accédant au site, vous acceptez ces conditions sans limitation ni réserve.

Juridiction en cas de litige

Les sites Neomades et leurs contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même s'ils sont accessibles à d'autres utilisateurs, francophones ou non francophones.
Dans le cas d'une divergence entre les informations présentées dans la version française et celles présentées dans les versions anglaise et espagnole du site, prévalent les informations présentées dans la version française du site Internet de la société.

Contenus du site

Neomades fournit ces informations à des fins purement informatives et s'efforce de contrôler leur véracité et de les maintenir à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde et intentionnelle, Neomades décline toute responsabilité pour tout dommande résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur son site, avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de la société, notamment en dénaturant les informations.

La responsabilité de Neomades ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site, malgré les actions de sécurisation mises en oeuvre.

Liens hypertexte

Neomades a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information.
Néanmoins, la responsabilité de Neomades ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès, via notre site, et présentant des contenus litigieux ou inexacts. Neomades ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertexte pointant vers son site. Neomades n'a aucun moyen légal de s'opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes à la société.

Propriété intellectuelle

L'accès au site www.neomades.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.
L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logotypes, marques..., constituent des oeuvres au sens du Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicte.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Conditions générales d'utilisation

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y comrpis pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les droits d'auteur des textes, images et autres éléments présents sur ce site sont la propriété de Neomades ou sont inclus avec la permission dudit propriétaire.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion
• respect de l'intégrité des documents reproduits
• citation claire et lisible de la sources sous la forme "Ce document provient de Neomades : http://www.neomades.com. Tous les droits y afférant sont réservés et strictement limités." L'adresse Internet de ce site doit impérativement figurer dans la référence.

Pour toute autre utilisation, le consentement préalable et express de Neomades est nécessaire. Les marques et/ou logotypes de Neomades qui apparaissent sur ce site sont des marques déposées pour le monde entier et sont protégés par le droit des marques. Toute reproduction sans autorisation préalable et expresse de Neomades constitue une contrefaçon et est pénalement sanctionnable.

La mention d'autres marques, figuratives ou non, appartenant à des tiers sur le site ne constitue en aucune manière, de façon explicite ou implicite, une concession de droit d'utilisation, une licence ou une autorisation quelconque relative aux dites marques, sauf accord préalable et écrit du tiers titulaire concerné.
Toute utilisation non autorisée explicitement par les titulaires des marques concernées est strictement interdite.

Indisponibilité du site www.neomades.com

Neomades s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Neanmoins, en cas d'indisponibilité du site, Neomades ne pourra être tenu pour responsable, pour quelque cause que ce soit.

Protection des données personnelles

Les données personnelles sont protégées par les textes suivants : loi du 6 janvier 19è8 - article 226-13 du Code pénal (France) et en Europe par la directive européenne du 24 octobre 1995.
Vous pouvez trouver la loi relative à l'informatique et aux libertés sur le site de la CNIL, Commission nationale de l'informatique et des libertés, à l'adresse suivante : www.cnil.fr

Collecte de données par la société Neomades

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires, d'autres facultatives.
Par ailleurs, certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous complétez des formulaires en ligne, d'autres sont recueillies automatiquement.

Collecte passive de données personnelles

Afin d'améliorer la navigation au sein de son site, Neomades recueille automatiquement au cours de votre visite certaines données :

• votre adresse IP. Une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet pour vous permettre d'accéder à Internet. L'identifiant IP change à chaque connexion et ne permet pas une identification automatique ;
• votre login si vous naviguez dans des parties à accès restreint ;
• la date et l'heure de votre visite sur le site ainsi que les pages que vous avez consultées ;
• le système d'exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation ;
• votre cheminement au travers du site ainsi que la durée de votre connexion.

Le site Internet de Neomades utilise la technologie CMS Modix et ne fait pas usage de cookies persistants et résidant sur votre disque dur. Les informations recueillies le sont sous forme d'informations de session, générées à l'occasion de la visite et qui se détruisent automatiquement en fin de visite ou au bout de 30 minutes d'inactivité de votre part.

Déontologie et usage des données collectées

Neomades n'utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes des visiteurs du site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie ou signaler aux visiteurs les nouveautés et nouveaux services sur le site Internet et ceci, uniquement si les visiteurs lui en donnent expressément l'autorisation.
Ces données personnelles - fournies volontairement sur le site Internet - sont réservées à un usage strictement interne à Neomades et ne feront l'objet d'aucune exploitation commerciale ni de transmission ou cession à quiconque pour des fins commerciales ou de prospection.

Confidentialité des données collectées

Neomades a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles collectées afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

Accès aux données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part, Neomades supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez transmises.
Si vous souhaitez faire modifier, rectifier ou demander la suppression de vos données personnelles, vous voudrez bien adresser votre demande par courrier à Neomades, à l'attention de : Monsieur le directeur de la publication - Neomades - Parc technologique Izarbel - Hôtel d'entreprises - F64210 Bidart.